Les incoterms, aussi appelés les conditions de vente, sont répartis dans quatre groupes de base:


Groupe E

Condition E selon laquelle le vendeur met les marchandises à la disposition de l’acheteur à partir de ses propres locaux :

 EXWEn usine
Transport principal non payé Départ usine

(fret payable à destination)


Groupe F

Condition F selon laquelle le vendeur livre les marchandises au transporteur désigné par l’acheteur :

 FCAFranco transporteur
Transport principal non payéFASFranco le long du navire
(fret payable à destination)FOBFranco à bord

(Le fret indiqué dans la zone 23 (i) de la FDC pourrait inclure le transport intérieur à partir du lieu d’expédition.)


Groupe C

Condition C selon laquelle le vendeur s’engage à passer un contrat pour le transport sans prendre en charge les risques découlant d’événements qui ont lieu après l’expédition :

 CFR (C&F)Coût et fret
Transport principal payéCIFCoût, assurance et fret
(fret payé au départ)CPTPort payé jusqu’à _________
 CIPPort payé, assurance comprise, jusqu’à __________

ASSUREZ-VOUS QUE LA ZONE 23 (i) DE LA FDC EST REMPLIE


Groupe D

Condition D selon laquelle le vendeur assume la responsabilité de tous les coûts et les risques nécessaires pour faire transporter les marchandises au pays de destination :

 DAFRendu frontière
ArrivéeDESRendu non déchargé
 DEQRendu à quai
(fret et livraison payés au départ)DDURendu droits non acquittés
 DDPRendu droits acquittés

ASSUREZ-VOUS QUE LA ZONE 23 (i) DE LA FDC EST REMPLIE ET INDIQUEZ CE QUI EST COMPRIS – DROITS, TPS, CAMIONNAGE, COURTAGE, ETC.